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MOTTL STEPHANE

Active
Siren377 697 461Entrepreneur individuel63380 MONTEL-DE-GELATCréée le 20 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 377 697 461, MOTTL STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2004. Elle est domiciliée Freteix, 63380 Montel-de-Gelat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MOTTL STEPHANE

Dénomination
MOTTL STEPHANE
SIREN
377 697 461
SIRET (siège)
377 697 461 00046
N° TVA intracommunautaire
FR87377697461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 697 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
20 décembre 2004
Siège social
FRETEIX, 63380, MONTEL-DE-GELAT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOTTL STEPHANE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOTTL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTL STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63380 MONTEL-DE-GELATSiègeActif

    377 697 461 00046 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 0113Z

  • 74150 MOYEFermé

    377 697 461 00020 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 453A

  • 74150 RUMILLYFermé

    377 697 461 00038 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 452V

Documents juridiques de MOTTL STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTL STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2004

Questions fréquentes sur MOTTL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOTTL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOTTL STEPHANE est 377 697 461. Le SIRET de son siège social est 377 697 461 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87377697461.

Où se situe le siège social de MOTTL STEPHANE ?

Le siège social de MOTTL STEPHANE est situé Freteix, 63380 Montel-de-Gelat.

MOTTL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTL STEPHANE.

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