MOTTON FABRICE
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
MOTTON FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 393 867 916. Le siège social de l'entreprise se trouve 172 av Julien Cazelles le Raphael1 Appt 23, 83300 Draguignan. Son activité principale est travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de MOTTON FABRICE
INSEE- Dénomination
- MOTTON FABRICE
- SIREN
- 393 867 916
- SIRET (siège)
- 393 867 916 00065
- N° TVA intracommunautaire
- FR06393867916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 867 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- -
- Siège social
- 172 AV JULIEN CAZELLES LE RAPHAEL1 APPT 23, 83300, DRAGUIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOTTON FABRICE
TRAVAUX DE PEINTURE
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Établissements de MOTTON FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83300 DRAGUIGNANSiègeActif
393 867 916 00065 · ouvert le 10 octobre 2023 · NAF 4334Z
Conformité de MOTTON FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTON FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOTTON FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOTTON FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MOTTON FABRICE
Quel est le numéro SIREN de MOTTON FABRICE ?
Le numéro SIREN de MOTTON FABRICE est 393 867 916. Le SIRET de son siège social est 393 867 916 00065. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06393867916.
Où se situe le siège social de MOTTON FABRICE ?
Le siège social de MOTTON FABRICE est situé 172 av Julien Cazelles le Raphael1 Appt 23, 83300 Draguignan.
MOTTON FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOTTON FABRICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOTTON FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTON FABRICE.
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