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MOTTOT PASCAL

Active
Siren401 043 476Entrepreneur individuel89440 L'ISLE-SUR-SEREINCréée le 19 juillet 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 043 476, MOTTOT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 19 juillet 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue Gallieni, 89440 L'Isle-sur-Serein. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de MOTTOT PASCAL

Dénomination
MOTTOT PASCAL
SIREN
401 043 476
SIRET (siège)
401 043 476 00027
N° TVA intracommunautaire
FR58401043476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 043 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
19 juillet 2022
Siège social
21 RUE GALLIENI, 89440, L'ISLE-SUR-SEREIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOTTOT PASCAL

ELECTRICITE GENERALE

Finances de MOTTOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTOT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89440 L'ISLE-SUR-SEREINSiègeActif

    401 043 476 00027 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 4321A

  • 93100 MONTREUILFermé

    401 043 476 00019 · ouvert le 15 mai 1995 · NAF 453A

Documents juridiques de MOTTOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2022

Questions fréquentes sur MOTTOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOTTOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOTTOT PASCAL est 401 043 476. Le SIRET de son siège social est 401 043 476 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58401043476.

Où se situe le siège social de MOTTOT PASCAL ?

Le siège social de MOTTOT PASCAL est situé 21 rue Gallieni, 89440 L'Isle-sur-Serein.

MOTTOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTOT PASCAL.

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