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MOTTUEL BERNARD

Active
Siren338 974 009Entrepreneur individuel92290 CHATENAY-MALABRYCréée le 01 février 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOTTUEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1986 sous le numéro SIREN 338 974 009. Son siège social est situé 37 rue des Pres Hauts, 92290 Chatenay-Malabry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de MOTTUEL BERNARD

Dénomination
MOTTUEL BERNARD
SIREN
338 974 009
SIRET (siège)
338 974 009 00023
N° TVA intracommunautaire
FR35338974009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 974 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 février 1986
Siège social
37 RUE DES PRES HAUTS, 92290, CHATENAY-MALABRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTUEL BERNARD

Activités d'architecture

Finances de MOTTUEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOTTUEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOTTUEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92290 CHATENAY-MALABRYSiègeActif

    338 974 009 00023 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MOTTUEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOTTUEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOTTUEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOTTUEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTUEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTUEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOTTUEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1986

Questions fréquentes sur MOTTUEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOTTUEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOTTUEL BERNARD est 338 974 009. Le SIRET de son siège social est 338 974 009 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35338974009.

Où se situe le siège social de MOTTUEL BERNARD ?

Le siège social de MOTTUEL BERNARD est situé 37 rue des Pres Hauts, 92290 Chatenay-Malabry.

MOTTUEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTUEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTUEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTUEL BERNARD.

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