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MOTTUEL PAUL

Active
Siren779 597 426Entrepreneur individuel38590 SAINT-GEOIRS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 779 597 426, MOTTUEL PAUL est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée Agriculture, 38590 Saint-Geoirs. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de MOTTUEL PAUL

Dénomination
MOTTUEL PAUL
SIREN
779 597 426
SIRET (siège)
779 597 426 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70779597426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 597 426
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
-
Siège social
AGRICULTURE, 38590, SAINT-GEOIRS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTUEL PAUL

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Établissements de MOTTUEL PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38590 SAINT-GEOIRSSiègeFermé

    779 597 426 00013 · NAF 011A

Conformité de MOTTUEL PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTUEL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTUEL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTUEL PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOTTUEL PAUL

Quel est le numéro SIREN de MOTTUEL PAUL ?

Le numéro SIREN de MOTTUEL PAUL est 779 597 426. Le SIRET de son siège social est 779 597 426 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70779597426.

Où se situe le siège social de MOTTUEL PAUL ?

Le siège social de MOTTUEL PAUL est situé Agriculture, 38590 Saint-Geoirs.

MOTTUEL PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTUEL PAUL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTUEL PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTUEL PAUL.

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