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MOUACI PASCAL

Active
Siren424 778 801Entrepreneur individuel40200 MIMIZANCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUACI PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 424 778 801. Elle est domiciliée 13 Pl du Marche, 40200 Mimizan. Son activité principale relève du code NAF 0321Z.

Fiche d'identité de MOUACI PASCAL

Dénomination
MOUACI PASCAL
SIREN
424 778 801
SIRET (siège)
424 778 801 00029
N° TVA intracommunautaire
FR79424778801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 778 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0321Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
13 PL DU MARCHE, 40200, MIMIZAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUACI PASCAL

Aquaculture en mer

Finances de MOUACI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUACI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUACI PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40200 MIMIZANSiègeActif

    424 778 801 00029 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0321Z

  • 40200 MIMIZANFermé

    424 778 801 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 050C

Documents juridiques de MOUACI PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUACI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUACI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUACI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUACI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUACI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUACI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur MOUACI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUACI PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUACI PASCAL est 424 778 801. Le SIRET de son siège social est 424 778 801 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79424778801.

Où se situe le siège social de MOUACI PASCAL ?

Le siège social de MOUACI PASCAL est situé 13 Pl du Marche, 40200 Mimizan.

MOUACI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUACI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUACI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUACI PASCAL.

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