MOUAZE SEBASTIEN

Active

Siren519 082 002Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 22 décembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUAZE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 décembre 2009 sous le numéro SIREN 519 082 002. Son siège social est situé 9 rue des Tonneliers Henriette Geffroy, 14000 Caen. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUAZE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MOUAZE SEBASTIEN
SIREN: 519 082 002
SIRET (siège): 519 082 002 00022
N° TVA intracommunautaire: FR64519082002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 519 082 002
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 22 décembre 2009
Siège social: 9 RUE DES TONNELIERS HENRIETTE GEFFROY, 14000, CAEN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUAZE SEBASTIEN

Location de logements

Finances de MOUAZE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUAZE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUAZE SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

14000 CAENSiègeActif
519 082 002 00022 · ouvert le 12 avril 2021 · NAF 6820A
35000 RennesActif
519 082 002 00030 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUAZE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUAZE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUAZE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUAZE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUAZE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUAZE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUAZE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 22 décembre 2009

Questions fréquentes sur MOUAZE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOUAZE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOUAZE SEBASTIEN est 519 082 002. Le SIRET de son siège social est 519 082 002 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64519082002.

Où se situe le siège social de MOUAZE SEBASTIEN ?

Le siège social de MOUAZE SEBASTIEN est situé 9 rue des Tonneliers Henriette Geffroy, 14000 Caen.