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MOUCHARD GERARD

Active
Siren450 484 316Entrepreneur individuel86240 ITEUILCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 484 316, MOUCHARD GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Elle est domiciliée 2 rue de Ruffigny, 86240 Iteuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9491Z.

Fiche d'identité de MOUCHARD GERARD

Dénomination
MOUCHARD GERARD
SIREN
450 484 316
SIRET (siège)
450 484 316 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72450484316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 484 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
2 RUE DE RUFFIGNY, 86240, ITEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUCHARD GERARD

Activités des organisations religieuses

Finances de MOUCHARD GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUCHARD GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUCHARD GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86240 ITEUILSiègeActif

    450 484 316 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9491Z

Documents juridiques de MOUCHARD GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUCHARD GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUCHARD GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUCHARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUCHARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUCHARD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur MOUCHARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOUCHARD GERARD ?

Le numéro SIREN de MOUCHARD GERARD est 450 484 316. Le SIRET de son siège social est 450 484 316 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72450484316.

Où se situe le siège social de MOUCHARD GERARD ?

Le siège social de MOUCHARD GERARD est situé 2 rue de Ruffigny, 86240 Iteuil.

MOUCHARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUCHARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUCHARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUCHARD GERARD.

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