MOUCHARD GILBERT

Active

Siren408 134 583Entrepreneur individuel71260 CLESSECréée le 01 avril 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUCHARD GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifié par le SIREN 408 134 583. Elle est domiciliée Pl du Marche, 71260 Clesse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de MOUCHARD GILBERT

INSEE

Dénomination: MOUCHARD GILBERT
SIREN: 408 134 583
SIRET (siège): 408 134 583 00025
N° TVA intracommunautaire: FR18408134583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 134 583
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610A
Date de création: 01 avril 1996
Siège social: PL DU MARCHE, 71260, CLESSE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOUCHARD GILBERT

Débit de boissons, restaurant, vente de plats à emporter.

Finances de MOUCHARD GILBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUCHARD GILBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUCHARD GILBERT

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

71260 CLESSESiègeFermé
408 134 583 00025 · ouvert le 04 janvier 1999 · NAF 5610A
71960 CHEVAGNY-LES-CHEVRIERESFermé
408 134 583 00017 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 741J

Documents juridiques de MOUCHARD GILBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUCHARD GILBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUCHARD GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUCHARD GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHARD GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUCHARD GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUCHARD GILBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur MOUCHARD GILBERT

Quel est le numéro SIREN de MOUCHARD GILBERT ?

Le numéro SIREN de MOUCHARD GILBERT est 408 134 583. Le SIRET de son siège social est 408 134 583 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18408134583.

Où se situe le siège social de MOUCHARD GILBERT ?

Le siège social de MOUCHARD GILBERT est situé Pl du Marche, 71260 Clesse.