MOUCHARD PASCALE

Active

Siren838 243 376Entrepreneur individuel76750 BOSC-BORDELCréée le 21 novembre 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUCHARD PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2017, identifié par le SIREN 838 243 376. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Senarpont, 76750 Bosc-Bordel. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de MOUCHARD PASCALE

INSEE

Dénomination: MOUCHARD PASCALE
SIREN: 838 243 376
SIRET (siège): 838 243 376 00012
N° TVA intracommunautaire: FR96838243376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 838 243 376
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 21 novembre 2017
Siège social: RTE DE SENARPONT, 76750, BOSC-BORDEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUCHARD PASCALE

Vente à domicile

Finances de MOUCHARD PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUCHARD PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUCHARD PASCALE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76750 BOSC-BORDELSiègeActif
838 243 376 00012 · ouvert le 21 novembre 2017 · NAF 4799A

Documents juridiques de MOUCHARD PASCALE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUCHARD PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUCHARD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUCHARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUCHARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUCHARD PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 novembre 2017

Questions fréquentes sur MOUCHARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MOUCHARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de MOUCHARD PASCALE est 838 243 376. Le SIRET de son siège social est 838 243 376 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96838243376.

Où se situe le siège social de MOUCHARD PASCALE ?

Le siège social de MOUCHARD PASCALE est situé Rte de Senarpont, 76750 Bosc-Bordel.