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MOUCHEL BRUNO

Active
Siren350 276 952Entrepreneur individuel85590 LES EPESSESCréée le 10 novembre 2020

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Enregistré sous le numéro SIREN 350 276 952, MOUCHEL BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 B rue de Lattre de Tassigny Rte de Mallievre, 85590 Les Epesses. MOUCHEL BRUNO relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de MOUCHEL BRUNO

Dénomination
MOUCHEL BRUNO
SIREN
350 276 952
SIRET (siège)
350 276 952 00123
N° TVA intracommunautaire
FR89350276952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 276 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
10 novembre 2020
Siège social
33 B RUE DE LATTRE DE TASSIGNY RTE DE MALLIEVRE, 85590, LES EPESSES
Établissements
9
Statut
Active

Objet social de MOUCHEL BRUNO

PEINTURE, JOINTOYEUR, ENDUIT BETON, POSE DE PLAQUES

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Établissements de MOUCHEL BRUNO

9 établissements, dont 1 en activité.

  • 85590 LES EPESSESSiègeActif

    350 276 952 00123 · ouvert le 22 janvier 2021 · NAF 4334Z

  • 49360 YZERNAYFermé

    350 276 952 00040 · ouvert le 21 juin 1993 · NAF 454A

  • 49300 CHOLETFermé

    350 276 952 00057 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 526E

  • 49300 CHOLETFermé

    350 276 952 00065 · ouvert le 03 juin 2004 · NAF 454J

  • 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTSFermé

    350 276 952 00073 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4331Z

  • 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTSFermé

    350 276 952 00081 · ouvert le 03 avril 2012 · NAF 4331Z

  • 85500 LES HERBIERSFermé

    350 276 952 00099 · ouvert le 30 juin 2013 · NAF 4331Z

  • 85250 SAINT-FULGENTFermé

    350 276 952 00107 · ouvert le 19 octobre 2013 · NAF 4331Z

  • 85500 LES HERBIERSFermé

    350 276 952 00115 · ouvert le 10 novembre 2020 · NAF 4334Z

Conformité de MOUCHEL BRUNO

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour MOUCHEL BRUNO. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 19 juin 2024. Clôturée le 17 décembre 2025 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 décembre 2025 · publié le 04 janvier 2026 · Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 19 juin 2024 · publié le 05 juillet 2024 · Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 30 octobre 2023, désignant liquidateur SCP MJuris prise en la personne de Maître Olivier collet 72 bd Aristide Briand Cs 50011 85000 la roche sur Yon. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 17 septembre 2014. Clôturée le 16 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 décembre 2015 · publié le 01 mai 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 03 juin 2015 · publié le 30 juin 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 17 septembre 2014 · publié le 10 mars 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Dolley-Collet prise en la personne de Maître Olivier Collet 72 Boulevard Aristide BRIAND CS 50011 85000 La Roche-sur-Yon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de MOUCHEL BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUCHEL BRUNO

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-12-17 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2024-06-19 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 30 octobre 2023, désignant liquidateur SCP MJuris prise en la personne de Maître Olivier collet 72 bd Aristide Briand Cs 50011 85000 la roche sur Yon. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 décembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 3 juin 2015 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 17 septembre 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Dolley-Collet prise en la personne de Maître Olivier Collet 72 Boulevard Aristide BRIAND CS 50011 85000 La Roche-sur-Yon. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2020

Questions fréquentes sur MOUCHEL BRUNO

Quel est le numéro SIREN de MOUCHEL BRUNO ?

Le numéro SIREN de MOUCHEL BRUNO est 350 276 952. Le SIRET de son siège social est 350 276 952 00123. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89350276952.

Où se situe le siège social de MOUCHEL BRUNO ?

Le siège social de MOUCHEL BRUNO est situé 33 B rue de Lattre de Tassigny Rte de Mallievre, 85590 Les Epesses.

MOUCHEL BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUCHEL BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUCHEL BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MOUCHEL BRUNO a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 17 décembre 2025 pour insuffisance d'actif.