MOUCHEL CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUCHEL CONSTANCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 568 817. Son siège social est situé 28 av Amiral de Grasse, 06530 Peymeinade. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.
Fiche d'identité de MOUCHEL CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- MOUCHEL CONSTANCE
- SIREN
- 900 568 817
- SIRET (siège)
- 900 568 817 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92900568817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 568 817
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 21 juin 2021
- Siège social
- 28 AV AMIRAL DE GRASSE, 06530, PEYMEINADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUCHEL CONSTANCE
SERVICES D'AMNAGEMENT PAYSAGER
Finances de MOUCHEL CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUCHEL CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUCHEL CONSTANCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06530 PEYMEINADESiègeActif
900 568 817 00010 · ouvert le 18 juin 2021 · NAF 8130Z
Documents juridiques de MOUCHEL CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUCHEL CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUCHEL CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUCHEL CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHEL CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUCHEL CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUCHEL CONSTANCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juin 2021
Questions fréquentes sur MOUCHEL CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de MOUCHEL CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de MOUCHEL CONSTANCE est 900 568 817. Le SIRET de son siège social est 900 568 817 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92900568817.
Où se situe le siège social de MOUCHEL CONSTANCE ?
Le siège social de MOUCHEL CONSTANCE est situé 28 av Amiral de Grasse, 06530 Peymeinade.
MOUCHEL CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUCHEL CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUCHEL CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUCHEL CONSTANCE.
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