MOUCHELET MARCEL

Active

Siren409 896 578Entrepreneur individuel27700 LES ANDELYSCréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 896 578, MOUCHELET MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 Res les Saules, 27700 Les Andelys. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUCHELET MARCEL

INSEE

Dénomination: MOUCHELET MARCEL
SIREN: 409 896 578
SIRET (siège): 409 896 578 00013
N° TVA intracommunautaire: FR85409896578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 896 578
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: 32 RES LES SAULES, 27700, LES ANDELYS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUCHELET MARCEL

Services d'aménagement paysager

Finances de MOUCHELET MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUCHELET MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUCHELET MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27700 LES ANDELYSSiègeActif
409 896 578 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 8130Z

Documents juridiques de MOUCHELET MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUCHELET MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUCHELET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUCHELET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHELET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUCHELET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUCHELET MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MOUCHELET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOUCHELET MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOUCHELET MARCEL est 409 896 578. Le SIRET de son siège social est 409 896 578 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85409896578.

Où se situe le siège social de MOUCHELET MARCEL ?

Le siège social de MOUCHELET MARCEL est situé 32 Res les Saules, 27700 Les Andelys.