MOUCHELET SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 999 985 864, MOUCHELET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 19 janvier 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE de Martincourt, 60650 Hanvoile. MOUCHELET SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de MOUCHELET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOUCHELET SEBASTIEN
- SIREN
- 999 985 864
- SIRET (siège)
- 999 985 864 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95999985864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 985 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 19 janvier 2026
- Siège social
- 3 RUE de Martincourt, 60650, Hanvoile
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de MOUCHELET SEBASTIEN
PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
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Établissements de MOUCHELET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60650 HanvoileSiègeActif
999 985 864 00019 · ouvert le 16 décembre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de MOUCHELET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHELET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUCHELET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUCHELET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 janvier 2026
Questions fréquentes sur MOUCHELET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOUCHELET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOUCHELET SEBASTIEN est 999 985 864. Le SIRET de son siège social est 999 985 864 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95999985864.
Où se situe le siège social de MOUCHELET SEBASTIEN ?
Le siège social de MOUCHELET SEBASTIEN est situé 3 RUE de Martincourt, 60650 Hanvoile.
MOUCHELET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUCHELET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUCHELET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUCHELET SEBASTIEN.
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