MOUCHET SYLVAIN
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistré sous le numéro SIREN 411 267 701, MOUCHET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 1140 rue Andre Ampere Ctre Affaires Actimart, 13100 Aix-en-Provence. MOUCHET SYLVAIN relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de MOUCHET SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- MOUCHET SYLVAIN
- SIREN
- 411 267 701
- SIRET (siège)
- 411 267 701 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72411267701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 267 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- 1140 RUE ANDRE AMPERE CTRE AFFAIRES ACTIMART, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUCHET SYLVAIN
ACHAT, VENTE ET LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS
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Établissements de MOUCHET SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé
411 267 701 00018 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6831Z
Conformité de MOUCHET SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUCHET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUCHET SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur MOUCHET SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de MOUCHET SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de MOUCHET SYLVAIN est 411 267 701. Le SIRET de son siège social est 411 267 701 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72411267701.
Où se situe le siège social de MOUCHET SYLVAIN ?
Le siège social de MOUCHET SYLVAIN est situé 1140 rue Andre Ampere Ctre Affaires Actimart, 13100 Aix-en-Provence.
MOUCHET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUCHET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUCHET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUCHET SYLVAIN.
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