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MOUCHETAN DANIEL

Active
Siren341 267 128Entrepreneur individuel13009 MARSEILLECréée le 30 mars 1987

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 341 267 128, MOUCHETAN DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 30 mars 1987. Son siège social est situé 5 All Robert Daugey, 13009 Marseille. MOUCHETAN DANIEL relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MOUCHETAN DANIEL

Dénomination
MOUCHETAN DANIEL
SIREN
341 267 128
SIRET (siège)
341 267 128 00021
N° TVA intracommunautaire
FR55341267128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 267 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
30 mars 1987
Siège social
5 ALL ROBERT DAUGEY, 13009, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUCHETAN DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de MOUCHETAN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13009 MARSEILLESiègeActif

    341 267 128 00021 · ouvert le 05 mai 1988 · NAF 9003A

Conformité de MOUCHETAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUCHETAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUCHETAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUCHETAN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 1987

Questions fréquentes sur MOUCHETAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUCHETAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUCHETAN DANIEL est 341 267 128. Le SIRET de son siège social est 341 267 128 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55341267128.

Où se situe le siège social de MOUCHETAN DANIEL ?

Le siège social de MOUCHETAN DANIEL est situé 5 All Robert Daugey, 13009 Marseille.

MOUCHETAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUCHETAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUCHETAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUCHETAN DANIEL.

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