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MOUGE DANIEL

Active
Siren402 081 731Entrepreneur individuel77350 LE MEE-SUR-SEINECréée le 16 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 081 731, MOUGE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 16 juin 1995. Elle est domiciliée 1 rue de la Ferme, 77350 Le Mee-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUGE DANIEL

Dénomination
MOUGE DANIEL
SIREN
402 081 731
SIRET (siège)
402 081 731 00034
N° TVA intracommunautaire
FR56402081731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 081 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 juin 1995
Siège social
1 RUE DE LA FERME, 77350, LE MEE-SUR-SEINE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUGE DANIEL

Location de logements

Finances de MOUGE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGE DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 77350 LE MEE-SUR-SEINESiègeActif

    402 081 731 00034 · ouvert le 18 janvier 2010 · NAF 6820A

  • 38400 SAINT-MARTIN-D'HERESFermé

    402 081 731 00018 · ouvert le 16 juin 1995 · NAF 702A

  • 69008 LYONFermé

    402 081 731 00026 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUGE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1995

Questions fréquentes sur MOUGE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUGE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUGE DANIEL est 402 081 731. Le SIRET de son siège social est 402 081 731 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56402081731.

Où se situe le siège social de MOUGE DANIEL ?

Le siège social de MOUGE DANIEL est situé 1 rue de la Ferme, 77350 Le Mee-sur-Seine.

MOUGE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGE DANIEL.

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