MOUGEL BENOIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUGEL BENOIT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 428 041 867. Son siège social est situé 9 Che des Ecorces, 88250 La Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de MOUGEL BENOIT
INSEE- Dénomination
- MOUGEL BENOIT
- SIREN
- 428 041 867
- SIRET (siège)
- 428 041 867 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR37428041867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 041 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- 9 CHE DES ECORCES, 88250, LA BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUGEL BENOIT
Location de logements
Finances de MOUGEL BENOIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUGEL BENOIT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUGEL BENOIT
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 88250 LA BRESSESiègeActif
428 041 867 00014 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 6820A
- 68800 ThannActif
428 041 867 00022 · ouvert le 15 novembre 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de MOUGEL BENOIT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUGEL BENOIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGEL BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUGEL BENOIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEL BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGEL BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUGEL BENOIT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur MOUGEL BENOIT
Quel est le numéro SIREN de MOUGEL BENOIT ?
Le numéro SIREN de MOUGEL BENOIT est 428 041 867. Le SIRET de son siège social est 428 041 867 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37428041867.
Où se situe le siège social de MOUGEL BENOIT ?
Le siège social de MOUGEL BENOIT est situé 9 Che des Ecorces, 88250 La Bresse.
MOUGEL BENOIT est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGEL BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGEL BENOIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEL BENOIT.
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