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MOUGEL David

Active
Siren929 166 536Entrepreneur individuel88120 CleurieCréée le 24 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGEL David est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mai 2024 sous le numéro SIREN 929 166 536. Son siège social est situé 13 B RTE de Julienrupt, 88120 Cleurie. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de MOUGEL David

Dénomination
MOUGEL David
SIREN
929 166 536
SIRET (siège)
929 166 536 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47929166536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 166 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
24 mai 2024
Siège social
13 B RTE de Julienrupt, 88120, Cleurie
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGEL David

Montage et pose de menuiseries intérieures et extérieures, tous travaux de menuiserie notamment en sous-traitance

Finances de MOUGEL David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGEL David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGEL David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88120 CleurieSiègeActif

    929 166 536 00011 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 4332A

Documents juridiques de MOUGEL David

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MOUGEL David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGEL David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGEL David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEL David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGEL David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGEL David

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 2024

Questions fréquentes sur MOUGEL David

Quel est le numéro SIREN de MOUGEL David ?

Le numéro SIREN de MOUGEL David est 929 166 536. Le SIRET de son siège social est 929 166 536 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47929166536.

Où se situe le siège social de MOUGEL David ?

Le siège social de MOUGEL David est situé 13 B RTE de Julienrupt, 88120 Cleurie.

MOUGEL David est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGEL David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGEL David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEL David.

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