MOUGEL JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MOUGEL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1972 sous le numéro SIREN 307 340 208. Elle est domiciliée 12 B av du Marechal Foch, 88290 Saulxures-sur-Moselotte. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MOUGEL JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUGEL JEAN
- SIREN
- 307 340 208
- SIRET (siège)
- 307 340 208 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR37307340208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 307 340 208
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- 12 B AV DU MARECHAL FOCH, 88290, SAULXURES-SUR-MOSELOTTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUGEL JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MOUGEL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88290 SAULXURES-SUR-MOSELOTTESiègeFermé
307 340 208 00015 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 6820B
Conformité de MOUGEL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGEL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur MOUGEL JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUGEL JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUGEL JEAN est 307 340 208. Le SIRET de son siège social est 307 340 208 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37307340208.
Où se situe le siège social de MOUGEL JEAN ?
Le siège social de MOUGEL JEAN est situé 12 B av du Marechal Foch, 88290 Saulxures-sur-Moselotte.
MOUGEL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGEL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEL JEAN.
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