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MOUGEL PASCAL

Active
Siren380 336 552Entrepreneur individuel69510 MESSIMYCréée le 01 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1990, identifié par le SIREN 380 336 552. Elle est domiciliée Le Domaine du Chatelard, 69510 Messimy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de MOUGEL PASCAL

Dénomination
MOUGEL PASCAL
SIREN
380 336 552
SIRET (siège)
380 336 552 00035
N° TVA intracommunautaire
FR26380336552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 336 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 décembre 1990
Siège social
LE DOMAINE DU CHATELARD, 69510, MESSIMY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUGEL PASCAL

Programmation informatique

Finances de MOUGEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGEL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69510 MESSIMYSiègeActif

    380 336 552 00035 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6201Z

  • 69126 BRINDASFermé

    380 336 552 00027 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 722Z

Documents juridiques de MOUGEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1990

Questions fréquentes sur MOUGEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUGEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUGEL PASCAL est 380 336 552. Le SIRET de son siège social est 380 336 552 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26380336552.

Où se situe le siège social de MOUGEL PASCAL ?

Le siège social de MOUGEL PASCAL est situé Le Domaine du Chatelard, 69510 Messimy.

MOUGEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEL PASCAL.

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