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MOUGEL PASCAL

Active
Siren804 435 493Entrepreneur individuel88250 LA BRESSECréée le 08 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2014, identifié par le SIREN 804 435 493. Son siège social est situé 7 rue Paul Claudel, 88250 La Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUGEL PASCAL

Dénomination
MOUGEL PASCAL
SIREN
804 435 493
SIRET (siège)
804 435 493 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35804435493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 435 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
08 septembre 2014
Siège social
7 RUE PAUL CLAUDEL, 88250, LA BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGEL PASCAL

Travaux de menuiserie bois et PVC

Finances de MOUGEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88250 LA BRESSESiègeActif

    804 435 493 00015 · ouvert le 08 septembre 2014 · NAF 4332A

Documents juridiques de MOUGEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2014

Questions fréquentes sur MOUGEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUGEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUGEL PASCAL est 804 435 493. Le SIRET de son siège social est 804 435 493 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35804435493.

Où se situe le siège social de MOUGEL PASCAL ?

Le siège social de MOUGEL PASCAL est situé 7 rue Paul Claudel, 88250 La Bresse.

MOUGEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEL PASCAL.

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