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MOUGEL PATRICK

Active
Siren797 661 931Entrepreneur individuel63450 COURNOLSCréée le 01 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2013, identifié par le SIREN 797 661 931. Son siège social est situé 577 rue des Lavoirs, 63450 Cournols. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUGEL PATRICK

Dénomination
MOUGEL PATRICK
SIREN
797 661 931
SIRET (siège)
797 661 931 00031
N° TVA intracommunautaire
FR73797661931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 661 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
577 RUE DES LAVOIRS, 63450, COURNOLS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUGEL PATRICK

Autres activités liées au sport

Finances de MOUGEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGEL PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63450 COURNOLSSiègeActif

    797 661 931 00031 · ouvert le 19 janvier 2019 · NAF 9319Z

  • 63110 BEAUMONTFermé

    797 661 931 00015 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9319Z

  • 63540 ROMAGNATFermé

    797 661 931 00023 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 9319Z

Documents juridiques de MOUGEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur MOUGEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOUGEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOUGEL PATRICK est 797 661 931. Le SIRET de son siège social est 797 661 931 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73797661931.

Où se situe le siège social de MOUGEL PATRICK ?

Le siège social de MOUGEL PATRICK est situé 577 rue des Lavoirs, 63450 Cournols.

MOUGEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEL PATRICK.

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