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MOUGEL STEPHANE

Active
Siren451 775 845Entrepreneur individuel88250 LA BRESSECréée le 06 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 451 775 845, MOUGEL STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 6 janvier 2004. Son siège social est situé 38 Rte du Brabant, 88250 La Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUGEL STEPHANE

Dénomination
MOUGEL STEPHANE
SIREN
451 775 845
SIRET (siège)
451 775 845 00048
N° TVA intracommunautaire
FR91451775845Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 775 845
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 janvier 2004
Siège social
38 RTE DU BRABANT, 88250, LA BRESSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUGEL STEPHANE

Location de logements

Finances de MOUGEL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGEL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGEL STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88250 LA BRESSESiègeActif

    451 775 845 00048 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 6820A

  • 88120 LE SYNDICATFermé

    451 775 845 00014 · ouvert le 06 janvier 2004 · NAF 804D

  • 88120 LE SYNDICATFermé

    451 775 845 00030 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 804D

Documents juridiques de MOUGEL STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGEL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGEL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGEL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGEL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGEL STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2004

Questions fréquentes sur MOUGEL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOUGEL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOUGEL STEPHANE est 451 775 845. Le SIRET de son siège social est 451 775 845 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91451775845.

Où se situe le siège social de MOUGEL STEPHANE ?

Le siège social de MOUGEL STEPHANE est situé 38 Rte du Brabant, 88250 La Bresse.

MOUGEL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGEL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGEL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEL STEPHANE.

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