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MOUGENOT Claude

Active
Siren943 773 531Entrepreneur individuel70270 Ternuay-Melay-et-Saint-HilaireCréée le 27 avril 2025

3511Z · Production d'électricité

MOUGENOT Claude est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 avril 2025 sous le numéro SIREN 943 773 531. Son siège social est situé 11 RTE des Oroz, 70270 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MOUGENOT Claude

Dénomination
MOUGENOT Claude
SIREN
943 773 531
SIRET (siège)
943 773 531 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21943773531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 773 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
27 avril 2025
Siège social
11 RTE des Oroz, 70270, Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOUGENOT Claude

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MOUGENOT Claude

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70270 Ternuay-Melay-et-Saint-HilaireSiègeActif

    943 773 531 00018 · ouvert le 27 mars 2025 · NAF 3511Z

Conformité de MOUGENOT Claude

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT Claude. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGENOT Claude n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUGENOT Claude

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2025

Questions fréquentes sur MOUGENOT Claude

Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT Claude ?

Le numéro SIREN de MOUGENOT Claude est 943 773 531. Le SIRET de son siège social est 943 773 531 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21943773531.

Où se situe le siège social de MOUGENOT Claude ?

Le siège social de MOUGENOT Claude est situé 11 RTE des Oroz, 70270 Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire.

MOUGENOT Claude est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGENOT Claude est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGENOT Claude est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT Claude.