CheckersProcédures

MOUGENOT DANIEL

Active
Siren348 656 794Entrepreneur individuel54115 ABONCOURTCréée le 02 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGENOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 1988 sous le numéro SIREN 348 656 794. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Beuvezin, 54115 Aboncourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602L.

Fiche d'identité de MOUGENOT DANIEL

Dénomination
MOUGENOT DANIEL
SIREN
348 656 794
SIRET (siège)
348 656 794 00016
N° TVA intracommunautaire
FR91348656794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 656 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602L
Date de création
02 novembre 1988
Siège social
RTE DE BEUVEZIN, 54115, ABONCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGENOT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUGENOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGENOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGENOT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 54115 ABONCOURTSiègeFermé

    348 656 794 00016 · ouvert le 02 novembre 1988 · NAF 602L

Documents juridiques de MOUGENOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGENOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGENOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGENOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGENOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGENOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1988

Questions fréquentes sur MOUGENOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUGENOT DANIEL est 348 656 794. Le SIRET de son siège social est 348 656 794 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91348656794.

Où se situe le siège social de MOUGENOT DANIEL ?

Le siège social de MOUGENOT DANIEL est situé Rte de Beuvezin, 54115 Aboncourt.

MOUGENOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGENOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGENOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Aboncourt

Toutes les entreprises à Aboncourt