MOUGENOT DANIEL
Active1610A · Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Enregistré sous le numéro SIREN 950 303 727, MOUGENOT DANIEL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé Ld la Forge, 70440 Servance-Miellin. Elle exerce une activité de sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (code NAF 1610A).
Fiche d'identité de MOUGENOT DANIEL
INSEE- Dénomination
- MOUGENOT DANIEL
- SIREN
- 950 303 727
- SIRET (siège)
- 950 303 727 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR04950303727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 950 303 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1610A - Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
- Date de création
- -
- Siège social
- LD LA FORGE, 70440, SERVANCE-MIELLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUGENOT DANIEL
EXPLOITATION FORESTIERE, SCIERIE, VENTE DE BOIS
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Établissements de MOUGENOT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70440 SERVANCE-MIELLINSiègeActif
950 303 727 00016 · ouvert le 01 août 1979 · NAF 1610A
Conformité de MOUGENOT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGENOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGENOT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur MOUGENOT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT DANIEL ?
Le numéro SIREN de MOUGENOT DANIEL est 950 303 727. Le SIRET de son siège social est 950 303 727 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04950303727.
Où se situe le siège social de MOUGENOT DANIEL ?
Le siège social de MOUGENOT DANIEL est situé Ld la Forge, 70440 Servance-Miellin.
MOUGENOT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGENOT DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGENOT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT DANIEL.
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