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MOUGENOT DANIEL

Active
Siren950 303 727Entrepreneur individuel70440 SERVANCE-MIELLIN

1610A · Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation

Enregistré sous le numéro SIREN 950 303 727, MOUGENOT DANIEL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé Ld la Forge, 70440 Servance-Miellin. Elle exerce une activité de sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (code NAF 1610A).

Fiche d'identité de MOUGENOT DANIEL

Dénomination
MOUGENOT DANIEL
SIREN
950 303 727
SIRET (siège)
950 303 727 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04950303727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 950 303 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1610A - Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Date de création
-
Siège social
LD LA FORGE, 70440, SERVANCE-MIELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGENOT DANIEL

EXPLOITATION FORESTIERE, SCIERIE, VENTE DE BOIS

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Établissements de MOUGENOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70440 SERVANCE-MIELLINSiègeActif

    950 303 727 00016 · ouvert le 01 août 1979 · NAF 1610A

Conformité de MOUGENOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGENOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUGENOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOUGENOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOUGENOT DANIEL est 950 303 727. Le SIRET de son siège social est 950 303 727 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04950303727.

Où se situe le siège social de MOUGENOT DANIEL ?

Le siège social de MOUGENOT DANIEL est situé Ld la Forge, 70440 Servance-Miellin.

MOUGENOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGENOT DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGENOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT DANIEL.