Checkers

MOUGENOT DAVID

Active
Siren428 973 747Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 04 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGENOT DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 2000, identifié par le SIREN 428 973 747. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 Imp des Althaeas les Collines de Valescure, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791A.

Fiche d'identité de MOUGENOT DAVID

Dénomination
MOUGENOT DAVID
SIREN
428 973 747
SIRET (siège)
428 973 747 00051
N° TVA intracommunautaire
FR40428973747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 973 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
04 janvier 2000
Siège social
65 IMP DES ALTHAEAS LES COLLINES DE VALESCURE, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOUGENOT DAVID

Vente à distance sur catalogue général

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MOUGENOT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGENOT DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUGENOT DAVID

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé

    428 973 747 00051 · ouvert le 15 avril 2010 · NAF 4791A

  • 70000 VESOULFermé

    428 973 747 00010 · ouvert le 04 janvier 2000 · NAF 553B

  • 70000 NOIDANS-LES-VESOULFermé

    428 973 747 00028 · ouvert le 02 mai 2000 · NAF 525Z

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    428 973 747 00036 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 4799A

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    428 973 747 00044 · ouvert le 24 mars 2009 · NAF 4791A

Documents juridiques de MOUGENOT DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de MOUGENOT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGENOT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGENOT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGENOT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGENOT DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-25 · Début d'activité : 2008-03-01

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2000

Questions fréquentes sur MOUGENOT DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT DAVID ?

Le numéro SIREN de MOUGENOT DAVID est 428 973 747. Le SIRET de son siège social est 428 973 747 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40428973747.

Où se situe le siège social de MOUGENOT DAVID ?

Le siège social de MOUGENOT DAVID est situé 65 Imp des Althaeas les Collines de Valescure, 83700 Saint-Raphael.

MOUGENOT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGENOT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGENOT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT DAVID.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Raphael

Entreprises vente à distance sur catalogue général

Toutes les entreprises avec le code NAF 4791A

Vente à distance sur catalogue général à Saint-Raphael

Entreprises du même secteur à Saint-Raphael

Entreprises à Saint-Raphael

Toutes les entreprises à Saint-Raphael