MOUGENOT DAVID
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
MOUGENOT DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 317 227. Son siège social est situé 160 bd Gaston Mollex, 73100 Brison-Saint-Innocent. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de MOUGENOT DAVID
INSEE- Dénomination
- MOUGENOT DAVID
- SIREN
- 500 317 227
- SIRET (siège)
- 500 317 227 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR77500317227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 317 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 08 octobre 2007
- Siège social
- 160 BD GASTON MOLLEX, 73100, BRISON-SAINT-INNOCENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUGENOT DAVID
REALISATION ENTRETIEN PLANTATIONS ET MACONNERIE ORNEMENTALE
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Établissements de MOUGENOT DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73100 BRISON-SAINT-INNOCENTSiègeActif
500 317 227 00022 · ouvert le 13 janvier 2013 · NAF 8130Z
- 73100 TRESSERVEFermé
500 317 227 00014 · ouvert le 04 octobre 2007 · NAF 8130Z
Conformité de MOUGENOT DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGENOT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGENOT DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 octobre 2007
Questions fréquentes sur MOUGENOT DAVID
Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT DAVID ?
Le numéro SIREN de MOUGENOT DAVID est 500 317 227. Le SIRET de son siège social est 500 317 227 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77500317227.
Où se situe le siège social de MOUGENOT DAVID ?
Le siège social de MOUGENOT DAVID est situé 160 bd Gaston Mollex, 73100 Brison-Saint-Innocent.
MOUGENOT DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGENOT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGENOT DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT DAVID.
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