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MOUGENOT DAVID

Active
Siren500 317 227Entrepreneur individuel73100 BRISON-SAINT-INNOCENTCréée le 08 octobre 2007

8130Z · Services d'aménagement paysager

MOUGENOT DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 317 227. Son siège social est situé 160 bd Gaston Mollex, 73100 Brison-Saint-Innocent. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de MOUGENOT DAVID

Dénomination
MOUGENOT DAVID
SIREN
500 317 227
SIRET (siège)
500 317 227 00022
N° TVA intracommunautaire
FR77500317227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 317 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
08 octobre 2007
Siège social
160 BD GASTON MOLLEX, 73100, BRISON-SAINT-INNOCENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUGENOT DAVID

REALISATION ENTRETIEN PLANTATIONS ET MACONNERIE ORNEMENTALE

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Établissements de MOUGENOT DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73100 BRISON-SAINT-INNOCENTSiègeActif

    500 317 227 00022 · ouvert le 13 janvier 2013 · NAF 8130Z

  • 73100 TRESSERVEFermé

    500 317 227 00014 · ouvert le 04 octobre 2007 · NAF 8130Z

Conformité de MOUGENOT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGENOT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUGENOT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2007

Questions fréquentes sur MOUGENOT DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT DAVID ?

Le numéro SIREN de MOUGENOT DAVID est 500 317 227. Le SIRET de son siège social est 500 317 227 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77500317227.

Où se situe le siège social de MOUGENOT DAVID ?

Le siège social de MOUGENOT DAVID est situé 160 bd Gaston Mollex, 73100 Brison-Saint-Innocent.

MOUGENOT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGENOT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGENOT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT DAVID.