MOUGENOT FREDERIC

Active

Siren792 504 474Entrepreneur individuel88340 LE VAL-D'AJOLCréée le 11 mars 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUGENOT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mars 2013 sous le numéro SIREN 792 504 474. Elle est domiciliée 86 La Croisette, 88340 Le Val-d'Ajol. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOUGENOT FREDERIC

INSEE

Dénomination: MOUGENOT FREDERIC
SIREN: 792 504 474
SIRET (siège): 792 504 474 00018
N° TVA intracommunautaire: FR75792504474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 504 474
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 11 mars 2013
Siège social: 86 LA CROISETTE, 88340, LE VAL-D'AJOL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUGENOT FREDERIC

Production d'électricité

Finances de MOUGENOT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGENOT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGENOT FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88340 LE VAL-D'AJOLSiègeActif
792 504 474 00018 · ouvert le 11 mars 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOUGENOT FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGENOT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGENOT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGENOT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGENOT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGENOT FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 mars 2013

Questions fréquentes sur MOUGENOT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOUGENOT FREDERIC est 792 504 474. Le SIRET de son siège social est 792 504 474 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75792504474.

Où se situe le siège social de MOUGENOT FREDERIC ?

Le siège social de MOUGENOT FREDERIC est situé 86 La Croisette, 88340 Le Val-d'Ajol.