MOUGENOT JEAN
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
MOUGENOT JEAN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 310 344 205. Elle est domiciliée à Servance-Miellin (70440). Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de MOUGENOT JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUGENOT JEAN
- SIREN
- 310 344 205
- SIRET (siège)
- 310 344 205 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR49310344205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 344 205
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- -
- Siège social
- 70440, SERVANCE-MIELLIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUGENOT JEAN
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de MOUGENOT JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70440 SERVANCE-MIELLINSiègeActif
310 344 205 00037 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0210Z
- 88160 LE THILLOTFermé
310 344 205 00029 · NAF 7112A
Conformité de MOUGENOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGENOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGENOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur MOUGENOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUGENOT JEAN est 310 344 205. Le SIRET de son siège social est 310 344 205 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49310344205.
Où se situe le siège social de MOUGENOT JEAN ?
Le siège social de MOUGENOT JEAN est situé à Servance-Miellin (70440).
MOUGENOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGENOT JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGENOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT JEAN.
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