MOUGENOT NOEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MOUGENOT NOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1989 sous le numéro SIREN 351 699 202. Elle est domiciliée 41 Rte de la Grande Cote, 88340 Le Val-d'Ajol. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MOUGENOT NOEL
INSEE- Dénomination
- MOUGENOT NOEL
- SIREN
- 351 699 202
- SIRET (siège)
- 351 699 202 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR03351699202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 699 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 septembre 1989
- Siège social
- 41 RTE DE LA GRANDE COTE, 88340, LE VAL-D'AJOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUGENOT NOEL
BUCHERON
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Établissements de MOUGENOT NOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88340 LE VAL-D'AJOLSiègeActif
351 699 202 00013 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 6820B
Conformité de MOUGENOT NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGENOT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGENOT NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1989
Questions fréquentes sur MOUGENOT NOEL
Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT NOEL ?
Le numéro SIREN de MOUGENOT NOEL est 351 699 202. Le SIRET de son siège social est 351 699 202 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03351699202.
Où se situe le siège social de MOUGENOT NOEL ?
Le siège social de MOUGENOT NOEL est situé 41 Rte de la Grande Cote, 88340 Le Val-d'Ajol.
MOUGENOT NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGENOT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGENOT NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT NOEL.
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