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MOUGENOT PASCAL

Active
Siren409 097 177Entrepreneur individuel88700 DOMPTAILCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGENOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 097 177. Son siège social est situé 2 rue du Moulin, 88700 Domptail. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de MOUGENOT PASCAL

Dénomination
MOUGENOT PASCAL
SIREN
409 097 177
SIRET (siège)
409 097 177 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13409097177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 097 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
2 RUE DU MOULIN, 88700, DOMPTAIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGENOT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOUGENOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGENOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGENOT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88700 DOMPTAILSiègeFermé

    409 097 177 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 013Z

Documents juridiques de MOUGENOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGENOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGENOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGENOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGENOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGENOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur MOUGENOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUGENOT PASCAL est 409 097 177. Le SIRET de son siège social est 409 097 177 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13409097177.

Où se situe le siège social de MOUGENOT PASCAL ?

Le siège social de MOUGENOT PASCAL est situé 2 rue du Moulin, 88700 Domptail.

MOUGENOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGENOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGENOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT PASCAL.

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