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MOUGENOT PASCAL

Active
Siren424 592 731Entrepreneur individuel73700 BOURG-SAINT-MAURICECréée le 24 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGENOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 août 1999 sous le numéro SIREN 424 592 731. Elle est domiciliée Les Arcs 1800 les Alpages de Chantel 2, 73700 Bourg-Saint-Maurice. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUGENOT PASCAL

Dénomination
MOUGENOT PASCAL
SIREN
424 592 731
SIRET (siège)
424 592 731 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07424592731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 592 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 août 1999
Siège social
LES ARCS 1800 LES ALPAGES DE CHANTEL 2, 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOUGENOT PASCAL

Location de logements

Finances de MOUGENOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGENOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGENOT PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif

    424 592 731 00014 · ouvert le 24 août 1999 · NAF 6820A

  • 90000 BELFORTActif

    424 592 731 00022 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOUGENOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGENOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGENOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGENOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGENOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGENOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGENOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 août 1999

Questions fréquentes sur MOUGENOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUGENOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUGENOT PASCAL est 424 592 731. Le SIRET de son siège social est 424 592 731 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07424592731.

Où se situe le siège social de MOUGENOT PASCAL ?

Le siège social de MOUGENOT PASCAL est situé Les Arcs 1800 les Alpages de Chantel 2, 73700 Bourg-Saint-Maurice.

MOUGENOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGENOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGENOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGENOT PASCAL.

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