Mougeolle Patrick

Active

Siren987 898 079Entrepreneur individuel01800 Charnoz-sur-AinCréée le 07 juillet 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Mougeolle Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juillet 2025 sous le numéro SIREN 987 898 079. Son siège social est situé 12 CHE de la Croix des Rameaux Croix des rameaux, 01800 Charnoz-sur-Ain. L'entreprise déclare le code NAF 8020Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Mougeolle Patrick

INSEE

Dénomination: Mougeolle Patrick
SIREN: 987 898 079
SIRET (siège): 987 898 079 00015
N° TVA intracommunautaire: FR93987898079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 987 898 079
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8020Z
Date de création: 07 juillet 2025
Siège social: 12 CHE de la Croix des Rameaux Croix des rameaux, 01800, Charnoz-sur-Ain
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Mougeolle Patrick

Programmation et mise en service des systèmes de sureté et de sécurité

Finances de Mougeolle Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mougeolle Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Mougeolle Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01800 Charnoz-sur-AinSiègeActif
987 898 079 00015 · ouvert le 09 juin 2025 · NAF 8020Z

Documents juridiques de Mougeolle Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Mougeolle Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mougeolle Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mougeolle Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mougeolle Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mougeolle Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mougeolle Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2025création
Date d'effet : 07 juillet 2025

Questions fréquentes sur Mougeolle Patrick

Quel est le numéro SIREN de Mougeolle Patrick ?

Le numéro SIREN de Mougeolle Patrick est 987 898 079. Le SIRET de son siège social est 987 898 079 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93987898079.

Où se situe le siège social de Mougeolle Patrick ?

Le siège social de Mougeolle Patrick est situé 12 CHE de la Croix des Rameaux Croix des rameaux, 01800 Charnoz-sur-Ain.