MOUGET JEAN
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
MOUGET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 317 250 298. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 av Jean Jaures, 39300 Champagnole. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de MOUGET JEAN
INSEE- Dénomination
- MOUGET JEAN
- SIREN
- 317 250 298
- SIRET (siège)
- 317 250 298 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR01317250298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 250 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 18 AV JEAN JAURES, 39300, CHAMPAGNOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUGET JEAN
Activité des médecins généralistes
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Établissements de MOUGET JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif
317 250 298 00039 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 8621Z
- 39300 CHAMPAGNOLEFermé
317 250 298 00021 · ouvert le 25 juillet 1983 · NAF 851C
Conformité de MOUGET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur MOUGET JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOUGET JEAN ?
Le numéro SIREN de MOUGET JEAN est 317 250 298. Le SIRET de son siège social est 317 250 298 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01317250298.
Où se situe le siège social de MOUGET JEAN ?
Le siège social de MOUGET JEAN est situé 18 av Jean Jaures, 39300 Champagnole.
MOUGET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGET JEAN.
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