MOUGET PASCALE
Active8542Z · Enseignement supérieur
MOUGET PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2013, identifié par le SIREN 794 651 711. Elle est domiciliée 4 av Malvesin, 92400 Courbevoie. MOUGET PASCALE relève du secteur enseignement supérieur (code NAF 8542Z).
Fiche d'identité de MOUGET PASCALE
INSEE- Dénomination
- MOUGET PASCALE
- SIREN
- 794 651 711
- SIRET (siège)
- 794 651 711 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR16794651711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 651 711
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8542Z - Enseignement supérieur
- Date de création
- 01 septembre 2013
- Siège social
- 4 AV MALVESIN, 92400, COURBEVOIE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MOUGET PASCALE
Enseignement supérieur
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Établissements de MOUGET PASCALE
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 92400 COURBEVOIESiègeActif
794 651 711 00028 · ouvert le 15 décembre 2013 · NAF 8542Z
- 92400 COURBEVOIEActif
794 651 711 00036 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6820A
- 92400 COURBEVOIEActif
794 651 711 00044 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6820A
- 75009 PARIS 9Fermé
794 651 711 00010 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 8542Z
Conformité de MOUGET PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGET PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGET PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGET PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2013
Questions fréquentes sur MOUGET PASCALE
Quel est le numéro SIREN de MOUGET PASCALE ?
Le numéro SIREN de MOUGET PASCALE est 794 651 711. Le SIRET de son siège social est 794 651 711 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16794651711.
Où se situe le siège social de MOUGET PASCALE ?
Le siège social de MOUGET PASCALE est situé 4 av Malvesin, 92400 Courbevoie.
MOUGET PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGET PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGET PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGET PASCALE.
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