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MOUGET PASCALE

Active
Siren794 651 711Entrepreneur individuel92400 COURBEVOIECréée le 01 septembre 2013

8542Z · Enseignement supérieur

MOUGET PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2013, identifié par le SIREN 794 651 711. Elle est domiciliée 4 av Malvesin, 92400 Courbevoie. MOUGET PASCALE relève du secteur enseignement supérieur (code NAF 8542Z).

Fiche d'identité de MOUGET PASCALE

Dénomination
MOUGET PASCALE
SIREN
794 651 711
SIRET (siège)
794 651 711 00028
N° TVA intracommunautaire
FR16794651711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 651 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z - Enseignement supérieur
Date de création
01 septembre 2013
Siège social
4 AV MALVESIN, 92400, COURBEVOIE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOUGET PASCALE

Enseignement supérieur

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Établissements de MOUGET PASCALE

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeActif

    794 651 711 00028 · ouvert le 15 décembre 2013 · NAF 8542Z

  • 92400 COURBEVOIEActif

    794 651 711 00036 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6820A

  • 92400 COURBEVOIEActif

    794 651 711 00044 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6820A

  • 75009 PARIS 9Fermé

    794 651 711 00010 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 8542Z

Conformité de MOUGET PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGET PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGET PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUGET PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2013

Questions fréquentes sur MOUGET PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MOUGET PASCALE ?

Le numéro SIREN de MOUGET PASCALE est 794 651 711. Le SIRET de son siège social est 794 651 711 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16794651711.

Où se situe le siège social de MOUGET PASCALE ?

Le siège social de MOUGET PASCALE est situé 4 av Malvesin, 92400 Courbevoie.

MOUGET PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGET PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGET PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGET PASCALE.