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MOUGET STEPHANE

Active
Siren405 306 218Entrepreneur individuel39800 POLIGNYCréée le 17 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGET STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 février 1996 sous le numéro SIREN 405 306 218. Elle est domiciliée 4 rue des Perchees, 39800 Poligny. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de MOUGET STEPHANE

Dénomination
MOUGET STEPHANE
SIREN
405 306 218
SIRET (siège)
405 306 218 00042
N° TVA intracommunautaire
FR95405306218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 306 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
17 février 1996
Siège social
4 RUE DES PERCHEES, 39800, POLIGNY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOUGET STEPHANE

Activité des médecins généralistes

Finances de MOUGET STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGET STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGET STEPHANE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 39800 POLIGNYSiègeActif

    405 306 218 00042 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 8621Z

  • 39300 MONTRONDFermé

    405 306 218 00018 · ouvert le 17 février 1996 · NAF 851C

  • 25360 NANCRAYFermé

    405 306 218 00026 · ouvert le 06 octobre 1997 · NAF 851C

  • 39800 POLIGNYFermé

    405 306 218 00034 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 851C

Documents juridiques de MOUGET STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGET STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGET STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1996

Questions fréquentes sur MOUGET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOUGET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOUGET STEPHANE est 405 306 218. Le SIRET de son siège social est 405 306 218 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95405306218.

Où se situe le siège social de MOUGET STEPHANE ?

Le siège social de MOUGET STEPHANE est situé 4 rue des Perchees, 39800 Poligny.

MOUGET STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGET STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGET STEPHANE.

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