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MOUGEY MARC

Active
Siren326 245 891Entrepreneur individuel09230 FABAS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGEY MARC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 326 245 891. Elle est domiciliée Pl de la Halle residence la Croix du Sud, 09230 Fabas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOUGEY MARC

Dénomination
MOUGEY MARC
SIREN
326 245 891
SIRET (siège)
326 245 891 00030
N° TVA intracommunautaire
FR22326245891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 245 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
PL DE LA HALLE RESIDENCE LA CROIX DU SUD, 09230, FABAS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOUGEY MARC

Location de logements

Finances de MOUGEY MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGEY MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGEY MARC

5 établissements, dont 4 en activité.

  • 09230 FABASSiègeActif

    326 245 891 00030 · ouvert le 07 décembre 2020 · NAF 6820A

  • 59126 LINSELLESActif

    326 245 891 00048 · ouvert le 06 juillet 2021 · NAF 6820A

  • 59283 RAIMBEAUCOURTActif

    326 245 891 00055 · ouvert le 10 décembre 2020 · NAF 6820A

  • 94700 MAISONS-ALFORTActif

    326 245 891 00063 · ouvert le 21 juin 2021 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONFermé

    326 245 891 00014 · NAF 6411

Documents juridiques de MOUGEY MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGEY MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGEY MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGEY MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEY MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGEY MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGEY MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOUGEY MARC

Quel est le numéro SIREN de MOUGEY MARC ?

Le numéro SIREN de MOUGEY MARC est 326 245 891. Le SIRET de son siège social est 326 245 891 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22326245891.

Où se situe le siège social de MOUGEY MARC ?

Le siège social de MOUGEY MARC est situé Pl de la Halle residence la Croix du Sud, 09230 Fabas.

MOUGEY MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGEY MARC est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGEY MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEY MARC.

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