Checkers

MOUGEY SEBASTIEN

Active
Siren515 195 220Entrepreneur individuel25430 BELVOIRCréée le 01 octobre 2009

0322Z · Aquaculture en eau douce

MOUGEY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2009, identifié par le SIREN 515 195 220. Elle est domiciliée 12 rue des Fontaines, 25430 Belvoir. MOUGEY SEBASTIEN relève du secteur aquaculture en eau douce (code NAF 0322Z).

Fiche d'identité de MOUGEY SEBASTIEN

Dénomination
MOUGEY SEBASTIEN
SIREN
515 195 220
SIRET (siège)
515 195 220 00030
N° TVA intracommunautaire
FR88515195220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 195 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0322Z - Aquaculture en eau douce
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
12 RUE DES FONTAINES, 25430, BELVOIR
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MOUGEY SEBASTIEN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOUGEY SEBASTIEN

Aquaculture en eau douce

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOUGEY SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25430 BELVOIRSiègeActif

    515 195 220 00030 · ouvert le 15 avril 2020 · NAF 0322Z

  • 25430 SANCEYFermé

    515 195 220 00014 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4759B

Conformité de MOUGEY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGEY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUGEY SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-22 · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur MOUGEY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOUGEY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOUGEY SEBASTIEN est 515 195 220. Le SIRET de son siège social est 515 195 220 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88515195220.

Où se situe le siège social de MOUGEY SEBASTIEN ?

Le siège social de MOUGEY SEBASTIEN est situé 12 rue des Fontaines, 25430 Belvoir.

MOUGEY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGEY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGEY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEY SEBASTIEN.