MOUGEY SEBASTIEN
Active0322Z · Aquaculture en eau douce
MOUGEY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2009, identifié par le SIREN 515 195 220. Elle est domiciliée 12 rue des Fontaines, 25430 Belvoir. MOUGEY SEBASTIEN relève du secteur aquaculture en eau douce (code NAF 0322Z).
Fiche d'identité de MOUGEY SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOUGEY SEBASTIEN
- SIREN
- 515 195 220
- SIRET (siège)
- 515 195 220 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR88515195220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 515 195 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0322Z - Aquaculture en eau douce
- Date de création
- 01 octobre 2009
- Siège social
- 12 RUE DES FONTAINES, 25430, BELVOIR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MOUGEY SEBASTIEN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MOUGEY SEBASTIEN
Aquaculture en eau douce
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Établissements de MOUGEY SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25430 BELVOIRSiègeActif
515 195 220 00030 · ouvert le 15 avril 2020 · NAF 0322Z
- 25430 SANCEYFermé
515 195 220 00014 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4759B
Conformité de MOUGEY SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGEY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGEY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGEY SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2009
Questions fréquentes sur MOUGEY SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOUGEY SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOUGEY SEBASTIEN est 515 195 220. Le SIRET de son siège social est 515 195 220 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88515195220.
Où se situe le siège social de MOUGEY SEBASTIEN ?
Le siège social de MOUGEY SEBASTIEN est situé 12 rue des Fontaines, 25430 Belvoir.
MOUGEY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGEY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGEY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGEY SEBASTIEN.
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