MOUGHLEM BAYA
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
MOUGHLEM BAYA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2012, identifié par le SIREN 790 599 534. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du 6 Juin 1944, 26000 Valence. Elle exerce une activité de activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de MOUGHLEM BAYA
INSEE- Dénomination
- MOUGHLEM BAYA
- SIREN
- 790 599 534
- SIRET (siège)
- 790 599 534 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR10790599534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 599 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 01 décembre 2012
- Siège social
- 2 RUE DU 6 JUIN 1944, 26000, VALENCE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOUGHLEM BAYA
Activités des infirmiers et des sages-femmes
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Établissements de MOUGHLEM BAYA
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 26000 VALENCESiègeActif
790 599 534 00035 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 8690D
- 26000 VALENCEFermé
790 599 534 00019 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 8690D
- 26120 UPIEFermé
790 599 534 00027 · ouvert le 10 décembre 2013 · NAF 8690D
Conformité de MOUGHLEM BAYA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGHLEM BAYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGHLEM BAYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGHLEM BAYA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2012
Questions fréquentes sur MOUGHLEM BAYA
Quel est le numéro SIREN de MOUGHLEM BAYA ?
Le numéro SIREN de MOUGHLEM BAYA est 790 599 534. Le SIRET de son siège social est 790 599 534 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10790599534.
Où se situe le siège social de MOUGHLEM BAYA ?
Le siège social de MOUGHLEM BAYA est situé 2 rue du 6 Juin 1944, 26000 Valence.
MOUGHLEM BAYA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGHLEM BAYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGHLEM BAYA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGHLEM BAYA.
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