MOUGIN DAMIEN
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Enregistré sous le numéro SIREN 500 977 467, MOUGIN DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 rue Charles de Gaulle, 70190 Rioz. Elle exerce une activité de ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de MOUGIN DAMIEN
INSEE- Dénomination
- MOUGIN DAMIEN
- SIREN
- 500 977 467
- SIRET (siège)
- 500 977 467 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57500977467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 977 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 15 novembre 2007
- Siège social
- 88 RUE CHARLES DE GAULLE, 70190, RIOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUGIN DAMIEN
Conseil, assistance, ingénierie et accompagnement de projets pour les entreprises, les collectivités et organismes publiques ou para publiques et associations ou fondations
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Établissements de MOUGIN DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70190 RIOZSiègeFermé
500 977 467 00017 · ouvert le 15 novembre 2007 · NAF 7112B
Conformité de MOUGIN DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGIN DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGIN DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGIN DAMIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-21 · Début d'activité : 2007-11-15
- création
Date d'effet : 15 novembre 2007
Questions fréquentes sur MOUGIN DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de MOUGIN DAMIEN ?
Le numéro SIREN de MOUGIN DAMIEN est 500 977 467. Le SIRET de son siège social est 500 977 467 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57500977467.
Où se situe le siège social de MOUGIN DAMIEN ?
Le siège social de MOUGIN DAMIEN est situé 88 rue Charles de Gaulle, 70190 Rioz.
MOUGIN DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGIN DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGIN DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGIN DAMIEN.
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