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MOUGIN DAMIEN

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Siren500 977 467Entrepreneur individuel70190 RIOZCréée le 15 novembre 2007

7112B · Ingénierie, études techniques

Enregistré sous le numéro SIREN 500 977 467, MOUGIN DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 rue Charles de Gaulle, 70190 Rioz. Elle exerce une activité de ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).

Fiche d'identité de MOUGIN DAMIEN

Dénomination
MOUGIN DAMIEN
SIREN
500 977 467
SIRET (siège)
500 977 467 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57500977467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 977 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B - Ingénierie, études techniques
Date de création
15 novembre 2007
Siège social
88 RUE CHARLES DE GAULLE, 70190, RIOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGIN DAMIEN

Conseil, assistance, ingénierie et accompagnement de projets pour les entreprises, les collectivités et organismes publiques ou para publiques et associations ou fondations

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Établissements de MOUGIN DAMIEN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70190 RIOZSiègeFermé

    500 977 467 00017 · ouvert le 15 novembre 2007 · NAF 7112B

Conformité de MOUGIN DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGIN DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGIN DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUGIN DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-21 · Début d'activité : 2007-11-15

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2007

Questions fréquentes sur MOUGIN DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MOUGIN DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MOUGIN DAMIEN est 500 977 467. Le SIRET de son siège social est 500 977 467 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57500977467.

Où se situe le siège social de MOUGIN DAMIEN ?

Le siège social de MOUGIN DAMIEN est situé 88 rue Charles de Gaulle, 70190 Rioz.

MOUGIN DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGIN DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGIN DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGIN DAMIEN.