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MOUGIN PASCAL

Active
Siren428 071 294Entrepreneur individuel90160 BESSONCOURTCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUGIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 428 071 294. Son siège social est situé 3 rue des Violettes, 90160 Bessoncourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOUGIN PASCAL

Dénomination
MOUGIN PASCAL
SIREN
428 071 294
SIRET (siège)
428 071 294 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48428071294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 071 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
3 RUE DES VIOLETTES, 90160, BESSONCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUGIN PASCAL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de MOUGIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGIN PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 90160 BESSONCOURTSiègeFermé

    428 071 294 00014 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOUGIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur MOUGIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOUGIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOUGIN PASCAL est 428 071 294. Le SIRET de son siège social est 428 071 294 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48428071294.

Où se situe le siège social de MOUGIN PASCAL ?

Le siège social de MOUGIN PASCAL est situé 3 rue des Violettes, 90160 Bessoncourt.

MOUGIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGIN PASCAL.

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