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MOUGINOT BERNARD

Active
Siren321 405 284Entrepreneur individuel88320 ROBECOURTCréée le 23 janvier 2020

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Documents

MOUGINOT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2020, identifié par le SIREN 321 405 284. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de la Justice, 88320 Robecourt. MOUGINOT BERNARD relève du secteur travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).

Fiche d'identité de MOUGINOT BERNARD

Dénomination
MOUGINOT BERNARD
SIREN
321 405 284
SIRET (siège)
321 405 284 00043
N° TVA intracommunautaire
FR71321405284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 405 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
23 janvier 2020
Siège social
1 RUE DE LA JUSTICE, 88320, ROBECOURT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUGINOT BERNARD

MODIFICATION MATERIEL AGRICOLE

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Établissements de MOUGINOT BERNARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 88320 ROBECOURTSiègeActif

    321 405 284 00043 · ouvert le 06 janvier 2020 · NAF 4332B

  • 88320 ROBECOURTActif

    321 405 284 00035 · ouvert le 06 janvier 2020 · NAF 6820B

  • 88320 ROBECOURTFermé

    321 405 284 00019 · ouvert le 01 février 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOUGINOT BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2020

  • Acte

Conformité de MOUGINOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGINOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGINOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOUGINOT BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-27 · Début d'activité : 2020-01-06

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2020

Questions fréquentes sur MOUGINOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUGINOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUGINOT BERNARD est 321 405 284. Le SIRET de son siège social est 321 405 284 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71321405284.

Où se situe le siège social de MOUGINOT BERNARD ?

Le siège social de MOUGINOT BERNARD est situé 1 rue de la Justice, 88320 Robecourt.

MOUGINOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUGINOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUGINOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGINOT BERNARD.