MOUGNIBAS DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 445 389 745, MOUGNIBAS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 3 mars 2003. Elle est domiciliée 7 Res les Aubepines, 09300 Lavelanet. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.
Fiche d'identité de MOUGNIBAS DANIEL
INSEE- Dénomination
- MOUGNIBAS DANIEL
- SIREN
- 445 389 745
- SIRET (siège)
- 445 389 745 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR67445389745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 389 745
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A
- Date de création
- 03 mars 2003
- Siège social
- 7 RES LES AUBEPINES, 09300, LAVELANET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOUGNIBAS DANIEL
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Finances de MOUGNIBAS DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUGNIBAS DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUGNIBAS DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09300 LAVELANETSiègeActif
445 389 745 00024 · ouvert le 02 juillet 2009 · NAF 4322A
- 09300 BELESTAFermé
445 389 745 00016 · ouvert le 03 mars 2003 · NAF 014B
Documents juridiques de MOUGNIBAS DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUGNIBAS DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGNIBAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUGNIBAS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGNIBAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGNIBAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUGNIBAS DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mars 2003
Questions fréquentes sur MOUGNIBAS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MOUGNIBAS DANIEL ?
Le numéro SIREN de MOUGNIBAS DANIEL est 445 389 745. Le SIRET de son siège social est 445 389 745 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67445389745.
Où se situe le siège social de MOUGNIBAS DANIEL ?
Le siège social de MOUGNIBAS DANIEL est situé 7 Res les Aubepines, 09300 Lavelanet.
MOUGNIBAS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGNIBAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGNIBAS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGNIBAS DANIEL.
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