MOUGNIBAS PATRICK

Active

Siren352 487 268Entrepreneur individuel83100 TOULONCréée le 27 novembre 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOUGNIBAS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 1989, identifié par le SIREN 352 487 268. Son siège social est situé 536 bd Marechal Joffre, 83100 Toulon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454M.

Fiche d'identité de MOUGNIBAS PATRICK

INSEE

Dénomination: MOUGNIBAS PATRICK
SIREN: 352 487 268
SIRET (siège): 352 487 268 00018
N° TVA intracommunautaire: FR20352487268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 352 487 268
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 454M
Date de création: 27 novembre 1989
Siège social: 536 BD MARECHAL JOFFRE, 83100, TOULON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOUGNIBAS PATRICK

PEINTURE EXTERIEURE

Finances de MOUGNIBAS PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUGNIBAS PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUGNIBAS PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

83100 TOULONSiègeFermé
352 487 268 00018 · ouvert le 27 novembre 1989 · NAF 454M

Documents juridiques de MOUGNIBAS PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUGNIBAS PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGNIBAS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUGNIBAS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGNIBAS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUGNIBAS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUGNIBAS PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 27 novembre 1989

Questions fréquentes sur MOUGNIBAS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOUGNIBAS PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOUGNIBAS PATRICK est 352 487 268. Le SIRET de son siège social est 352 487 268 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20352487268.

Où se situe le siège social de MOUGNIBAS PATRICK ?

Le siège social de MOUGNIBAS PATRICK est situé 536 bd Marechal Joffre, 83100 Toulon.