MOUGNIOTTE CHANTAL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 752 480 962, MOUGNIOTTE CHANTAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Elle est domiciliée 2 rue Jules Chevrier, 71100 Chalon-sur-Saone. MOUGNIOTTE CHANTAL relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MOUGNIOTTE CHANTAL
INSEE- Dénomination
- MOUGNIOTTE CHANTAL
- SIREN
- 752 480 962
- SIRET (siège)
- 752 480 962 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR19752480962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 480 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- 2 RUE JULES CHEVRIER, 71100, CHALON-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUGNIOTTE CHANTAL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MOUGNIOTTE CHANTAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
752 480 962 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003A
Conformité de MOUGNIOTTE CHANTAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGNIOTTE CHANTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGNIOTTE CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUGNIOTTE CHANTAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur MOUGNIOTTE CHANTAL
Quel est le numéro SIREN de MOUGNIOTTE CHANTAL ?
Le numéro SIREN de MOUGNIOTTE CHANTAL est 752 480 962. Le SIRET de son siège social est 752 480 962 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19752480962.
Où se situe le siège social de MOUGNIOTTE CHANTAL ?
Le siège social de MOUGNIOTTE CHANTAL est situé 2 rue Jules Chevrier, 71100 Chalon-sur-Saone.
MOUGNIOTTE CHANTAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGNIOTTE CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGNIOTTE CHANTAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGNIOTTE CHANTAL.
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