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MOUHAT BASILE

Active
Siren853 640 332Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 29 août 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUHAT BASILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 août 2019, identifié par le SIREN 853 640 332. Son siège social est situé 3 bd Alexandre Fleming Chu Jean Minjoz, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de MOUHAT BASILE

Dénomination
MOUHAT BASILE
SIREN
853 640 332
SIRET (siège)
853 640 332 00021
N° TVA intracommunautaire
FR49853640332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 640 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
29 août 2019
Siège social
3 BD ALEXANDRE FLEMING CHU JEAN MINJOZ, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOUHAT BASILE

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de MOUHAT BASILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUHAT BASILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUHAT BASILE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    853 640 332 00021 · ouvert le 19 avril 2022 · NAF 8622C

  • 25000 BESANCONActif

    853 640 332 00039 · ouvert le 08 juin 2022 · NAF 3511Z

  • 21000 DIJONFermé

    853 640 332 00013 · ouvert le 29 août 2019 · NAF 8622C

Documents juridiques de MOUHAT BASILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUHAT BASILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUHAT BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUHAT BASILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUHAT BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUHAT BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUHAT BASILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 août 2019

Questions fréquentes sur MOUHAT BASILE

Quel est le numéro SIREN de MOUHAT BASILE ?

Le numéro SIREN de MOUHAT BASILE est 853 640 332. Le SIRET de son siège social est 853 640 332 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49853640332.

Où se situe le siège social de MOUHAT BASILE ?

Le siège social de MOUHAT BASILE est situé 3 bd Alexandre Fleming Chu Jean Minjoz, 25000 Besancon.

MOUHAT BASILE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUHAT BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUHAT BASILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUHAT BASILE.

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