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MOUILLARD BRUNO

Active
Siren798 369 328Entrepreneur individuel80220 GAMACHESCréée le 04 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 369 328, MOUILLARD BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 2013. Son siège social est situé 11 rue Jean Moulin, 80220 Gamaches. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOUILLARD BRUNO

Dénomination
MOUILLARD BRUNO
SIREN
798 369 328
SIRET (siège)
798 369 328 00017
N° TVA intracommunautaire
FR01798369328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 369 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
04 novembre 2013
Siège social
11 RUE JEAN MOULIN, 80220, GAMACHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUILLARD BRUNO

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de MOUILLARD BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOUILLARD BRUNO

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUILLARD BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80220 GAMACHESSiègeActif

    798 369 328 00017 · ouvert le 04 novembre 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOUILLARD BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUILLARD BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUILLARD BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUILLARD BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUILLARD BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUILLARD BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUILLARD BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2013

Questions fréquentes sur MOUILLARD BRUNO

Quel est le numéro SIREN de MOUILLARD BRUNO ?

Le numéro SIREN de MOUILLARD BRUNO est 798 369 328. Le SIRET de son siège social est 798 369 328 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01798369328.

Où se situe le siège social de MOUILLARD BRUNO ?

Le siège social de MOUILLARD BRUNO est situé 11 rue Jean Moulin, 80220 Gamaches.

MOUILLARD BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUILLARD BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUILLARD BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUILLARD BRUNO.

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