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MOULENES PASCAL

Active
Siren512 657 248Entrepreneur individuel46100 LUNANCréée le 01 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOULENES PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2009, identifié par le SIREN 512 657 248. Son siège social est situé Calfour, 46100 Lunan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de MOULENES PASCAL

Dénomination
MOULENES PASCAL
SIREN
512 657 248
SIRET (siège)
512 657 248 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90512657248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 657 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 avril 2009
Siège social
CALFOUR, 46100, LUNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOULENES PASCAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de MOULENES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOULENES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOULENES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46100 LUNANSiègeActif

    512 657 248 00013 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9329Z

Documents juridiques de MOULENES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOULENES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOULENES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOULENES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOULENES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOULENES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOULENES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur MOULENES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOULENES PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOULENES PASCAL est 512 657 248. Le SIRET de son siège social est 512 657 248 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90512657248.

Où se situe le siège social de MOULENES PASCAL ?

Le siège social de MOULENES PASCAL est situé Calfour, 46100 Lunan.

MOULENES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOULENES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOULENES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOULENES PASCAL.

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